Conclusions du séminaire « Eau et Droits – Aspects sociologiques, juridiques, démographiques et historiques des questions de l’eau »

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Notes

^1. Pour consulter le programme complet du séminaire : https://www.shf-hydro.org/wp-content/uploads/2022/04/SHS_Prog-complet-_ns_v10.pdf.

2. Les notes de bas de page renvoient aux différentes communications présentées durant le séminaire. La présente synthèse, cependant, est assumée par ses seuls auteurs, et n’engage aucun des auteurs des communications présentées.

3. Brice AUVET, Mobiliser ou non le droit au nom de l’eau en Crau: la place du droit dans les modernisations, Université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA), UMR TREE.

4. Emmanuelle SANTOIRE, Relire les relations eau-énergie au prisme de la libéralisation des concessions hydroélectriques, entre normes et pratiques territoriales: les apports d’un changement normatif incertain, Ecole Normale Supérieure de Lyon, UMR 5600 (Environnement, ville, société).

5. Frantz MYNARD, Les naissances du droit de l’eau à la croisée des sciences de l’ingénierie, Université de Nantes.

6. Philippe MARC, Jean-Philippe ORLANDINI (avocats au barreau de Toulouse), Camille CASSIAU (VNF Toulouse), Les mutations réglementaires des canaux en France sous l’effet de la compétence GEMAPI: du statut d’ouvrage hydraulique à celui d’ouvrage contributif.

7. Bernard BARRAQUE, Le recouvrement des coûts complets des services rendus par l’eau: quelle traduction face au statut de l’eau comme bien commun ? CNRS.

8. Armel SAMBO, université de Maroua, « La gestion du lac Tchad entre les pays riverains; situation, acteurs, enjeux et conflits ».

9. Marie TSANGA TABI, INRAE, « Problèmes d’eau dans les pays du Nord et droit à l’eau: le recours aux droits humains fondamentaux pour lutter contre les précarités en eau ».

10. Gaële ROUILLE-KIELO, Gustave Effel, et Gabrielle BOULEAU, INRAE, « Le retour de la baignade dans les cours d’eau urbains des grandes métropoles, un défi réglementaire plus que sanitaire ? »

11. Thomas HARMAND, Jérôme HARMAND & Frédéric BOUIN (LBE, INRAE, MCF HDR, Université de Limoges), « La réutilisation des eaux usées traitées en droit interne et européen: regards croisés juridico technologique ».

12. Selma BAATI, Sophie VAREILLES, Jean-Yves TOUSSAINT (INRAE Nouvelle-Aquitaine Bordeaux, UR ETTIS, Université de Lyon, CNRS, INSA de Lyon, EVS), « De la mise en œuvre de la réglementation environnementale : le cas de la surveillance des réseaux d’assainissement dans les agglomérations de Lyon et de Nantes ».

13. Chloé NICOLAS-ARTERO (Center for Climate and Resilience Research, Chilli), « Le droit de l’eau au Chilli : une source de transformation sociale ou de pérennisation de l’ordre établi ? ».

14. Karen GUEMAIN, Alexis LEPINAY, CNR DGAC, DREA (Auvergne-Rhône-Alpes, SEHN/PPEH), « Le comité de suivi, émergence d’une instance innovante de concertation à l’échelle d’une concession ».

15. Pour les curieux de la gestion de l’eau urbaine à l’époque romaine, voir l’ouvrage de Frontin « les aqueducs de la ville de Rome », Les Belles Lettres pour la traduction en français.

16. Voir en fin d’article nos séminaires précédents organisés depuis 2018.

17. cf. « Dieu d’eau » de l’ethnologue Marcel Griaule/Dogons – 1948.